Constitution de la Republique Française

par **John Smith** Jeu 25 Déc - 11:13

1.Constitution de la Republique Française.

Préambule.

La constitution est le texte qui defini le mode de gouvernemental,d'administration les modalités de modification des lois et les principes fondamentaux de la Republique. De ce fait elle prime sur tout autre texte de la loi quel qu'il soit d'effectuer des modifications sur ce texte.

I.Gouvernance de la Republique Française.

Article [1.1]: Le président de la Republique est elu au suffrage universel direct par les citoyens de la Republique. Son mandat est de 2 mois renouvelables indéfiniment.La responsabilite de l'organisation des élections revient au fondateur de la Republique ou a son représentant.

Article [1.3]: Le president de la Republique nomme le 1er Ministre (requis 5 ministre) parmi les membres du gouvernement au maximum une semaine après son élection.

Article [1.4]: Aucun membre de la Republique,quel que soit son grade , ses responsabilité ou son niveau,ne recevra pas de permissions d'administration que ce soit sur le forum ou dans le jeu mis a part le fondateur de la Republique.

Article [1.5]: Le president decrete les modifications de la loi publiquement,sur les proposition de son gouvernement et l'accord de la fondation.

Article [1.6]: Le createur ou le fondateur de la R.F dispose d'un droit de veto sur tout les decrets présidentiel.

Article [1.7]: Si des abus de la fonctions sont constaté,le president peut être destituer par le fondateur ou le createur de la Republique, en encore par les citoyens (90 % de vote négatif ).